Conditions d'utilisation

1.1 Disponibilité des produits et services

Nos offres de produits et de services sont valables dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité des produits et services est indiquée sur chaque fiche produit.

Si malgré tous nos efforts, un produit ou un service devenait indisponible postérieurement à la validation de votre commande, Captain Sugar vous en informera par email et vous remboursera le prix du produit ou du service initialement commandé ainsi que toute somme versée au titre de votre commande. Toutefois, si votre commande contient d’autres produits ou services disponibles, ceux-ci vous seront livrés et les frais de livraison ne vous seront pas remboursés.

1.2. Modalités de passation des commandes

Il est possible de passer commande auprès de Captain sugar:

- En ligne sur  www.captainsugar.fr

- En ligne via les applications Captain sugar pour smartphones ou pour tablettes ;

Aucune commande adressée à Captain Sugar par un autre moyen, y compris par courrier ou par fax, ne pourra être prise en compte.

Lors de la passation de votre commande, vous devez confirmer celle-ci par la technique dite du « double-clic » : après avoir sélectionné et ajouté des produits et/ou services à votre panier, vous devez : 

• contrôler votre panier et éventuellement corriger le contenu de celui-ci (exemple : identification et quantité de produits sélectionnés, prix correspondants, modalités et frais de livraison) ;

• valider votre panier ;

• accepter les CGV et votre obligation de paiement de la commande.

La vente de boissons alcooliques à des mineurs est interdite.

1.3 Enregistrement des commandes

Une fois votre commande passée conformément à l’article 3.2, Captain Sugar en accusera réception en vous adressant un email de confirmation de commande comprenant :

• le récapitulatif de votre commande,

• son numéro,

• les présentes CGV.

Cet email sera envoyé à l’adresse email que vous utilisez pour vous identifier dans votre Espace Client. Si vous ne recevez pas l’email mentionné ci-dessus, nous vous recommandons de prendre contact avec notre Service Client.

Toutefois, Captain Sugar se réserve le droit de ne pas valider votre commande et/ou de suspendre l'exécution de votre commande, et ce, même après l'envoi de l'email de confirmation (tel que visé ci-dessus) pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :

-          votre commande ne serait pas conforme aux CGV ;

-          les quantités de produits commandées ne correspondent pas à un usage normal d’un client agissant en tant que consommateur  ;

-          l’une de vos précédentes commandes n’aurait pas été intégralement payée à échéance ;

-          un litige relatif au paiement d’une de vos précédentes commandes serait en cours de traitement ;

-          plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur votre commande.

1.4 Suspension/Clôture d'un compte client par Captain Sugar

En cas d'activité anormale d'un client sur le Site constatée par Captain sugar sur la base d'indices graves et concordants qui feraient peser un soupçon de fraude sur ledit client, Captain Sugar se réserve le droit de procéder à la suspension et/ou à la clôture du ou des compte(s) client concerné(s). Dans cette hypothèse, le client recevra un email d'information de la part de Captain Sugar l'informant de la clôture de son compte client. Captain Sugar se réserve la faculté d'engager les procédures judiciaires idoines permettant réparation de tout préjudice qu'elle aurait pu subir du fait d'une activité frauduleuse avérée.

1.5 Pratiques frauduleuses et remises promotionnelles

Toute manœuvre répétée ou non du client ayant pour but de bénéficier à tort d’une remise promotionnelle (code promo, bon de réduction etc.), telle que des annulations partielles de commande en vue de conserver indument une remise promotionnelle, sera considérée comme frauduleuse. A ce te titre, Captain Sugar se réserve le droit de ne pas valider la commande, d’en suspendre l’exécution ou encore de suspendre ou clore le compte client conformément à l’article 3, faisant perdre définitivement au client le bénéfice de la réduction promotionnelle associée (immédiate ou différée).

Nonobstant ce qui précède, Captain Sugar se réserve le droit d’engager toute action de recouvrement à l’encontre du client ayant bénéficié à tort et/ou via des manœuvres frauduleuses, de remises promotionnelles, afin de recouvrer les sommes indument perçues sur le fondement de l’article 1302-1 du code civil.

 2.1 Prix des produits et des services

Le prix des produits et des services (hors frais de livraison) est celui indiqué sur la fiche produit correspondante, accessible sur le Site. Captain Sugar se réserve le droit de modifier le prix de ses produits et services à tout moment, dans le respect de la législation applicable. Les produits ou services que vous commandez vous seront facturés sur la base du prix en vigueur sur le Site au moment de la validation de votre commande.

Captain Sugar ne procédant pas à la réservation de stock (sauf cas particulier de produits signalés en pré-commande sur la fiche produit), la mise au panier d'un produit ou d'un service ne permet pas de garantir la disponibilité dudit produit ou service ainsi que son prix.

Pour les produits éligibles, le prix affiché sur la fiche produit inclus le montant de l’éco-participation. Pour en savoir + sur les éco-participations..

Vous pouvez consulter le montant des frais de livraison applicables à votre commande en consultant la page dédiée aux modes et frais de livraison accessible ainsi que lorsque vous sélectionnez le mode de livraison de votre commande.

2.2 Prix de référence

Le prix de référence d’un produit ou d’un service proposé sur le Site peut être :

- Le « Prix conseillé par la marque/le fabricant en xx/xxxx » : est le prix auquel le fabricant, la marque ou son représentant officiel (notamment l’importateur ou le distributeur des produits) nous propose/conseille de vendre le produit qu’il nous fournit. La date indiquée à côté du prix conseillé est celle à partir de laquelle ce prix nous est communiqué par le fabricant, la marque ou son représentant officiel. Ce prix est mis à jour dès lors que le fabricant, la marque ou son représentant officiel communique un nouveau prix conseillé pour le produit concerné.